Editions JOHANET
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Un nouveau rôle pour les
agences de l'eau ?
Essai pour une politique franco-européenne de l'eau rénovée
Par Bernard Kaczmarek (2006)
Depuis leur création en 1964, les agences de l'eau ont largement contribué à la politique française de l'eau et y ont pris une place prépondérante.
Aujourd'hui, la politique française de l'eau est à la croisée des chemins. L'Europe joue un rôle grandissant et désormais incontournable. Une promesse d'étudier une directive cadre sur l'eau, a été demandée par la France, alors forte de trente années d'expérience, en 1995. Depuis l'année 2000, l'approbation de cette directive cadre impose une nouvelle approche commune à tous les Etats de l'Union Européenne, en vue d'aboutir à une amélioration générale de la qualité de l'eau, partout en Europe. Les collectivités locales doivent mettre sur pied ou améliorer leur assainissement collectif, l'industrie doit toujours mieux utiliser l'eau ; enfin, l'agriculture doit s'adapter à une nouvelle Politique Agricole Commune plus respectueuse de l'environnement en général et des ressources en eau en particulier.
En 2008, la France assurera de nouveau la présidence de l'Union Européenne. Elle pourrait préconiser des solutions complémentaires et des évolutions efficaces, basées sur sa propre expérience. Encore faut-il qu'elle soit préparée à ce débat.
Les cours d'eau et le droitPar Philippe Marc (2006)
Les cours d'eau semblent se perdre dans les méandres du droit. La question délicate de leur statut et de leur régime juridique n'a d'ailleurs jamais été vraiment résolue. Pas plus que leur définition juridique. C'est tout l'objet de cet ouvrage.
Dans un premier temps, l’auteur présente un état des lieux exhaustif du droit applicable à l'eau et aux cours d'eau. Il démontre ainsi le paradoxe de la dualité juridique des cours d'eau couverts à la fois par le statut de chose commune et de bien. Les cours d'eau oscillent donc entre droit d'usage et droit de propriété.
Dans une seconde partie, l’auteur livre ses propositions : sortir des cadres classiques des droits civil, administratif, et essayer de s'en remettre au droit de l'environnement. Il s'agit alors de tirer toutes les conséquences de la reconnaissance des cours d'eau comme patrimoine commun de la nation.
Chine
Water Resources
Publisher: Maik Nauka Interperiodica, In Co-operation with Springer Science & Business Media B.V.
ISSN: 0097-8078 (Paper) 1608-344X (Online)
DOI: 10.1007/s11268-005-0057-5
Issue: Volume 32, Number 4
Date: July 2005
Pages: 456 - 459
Water Quality and Protection: Environmental Aspects
Experimental Studying Polluted Water Treatment in Northern China
Liu Hong(1), Dai Ming-li(1), Ouyang Wei(1), Kong Xiang-hui(1) and Liu Pei-bin(2)
(1) State Key Joint Laboratory of Environmental Simulation and Pollution Control, Institute of Environmental Sciences, Beijing Normal University, Beijing, 100875, China
(2) Beijing Hydraulic Research Institute, Beiging, 100044, China
Abstract The experience of application of special submerged artificial plant for the improvement of the quality of polluted waters in Guanting Reservoir in Northern China is considered. Under the hydrodynamic load of 0.15–0.45 m
3/day, the efficiency of organic matter removal (in units of permanganate oxidability COD
Mn) and NH
4 + -N from water amounted to 50 and 70% in summer and 15 and 50% in winter, respectively. These characteristics were found to decrease with increasing hydrodynamic load and decreasing water temperature.
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Translated from Vodnye Resursy, Vol. 32, No. 4, 2005, pp. 500–503.
Original Russian Text Copyright © 2005 by Liu Hong, Dai Ming-li, Ouyang Wei, Kong Xiang-hui, Liu Pei-bin.
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