COMMUNIQUE DE PRESSE
24 septembre 1999
Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Comité de bassin Rhin-Meuse
Claude Gaillard réélu Président

 
Pour sa cinquante et unième réunion, le Comité de bassin s’est réuni à Metz le 24 septembre dernier, dans une composition renouvelée et élargie.
Claude Gaillard, député de la Meurthe-et-Moselle et vice-président du Conseil régional de Lorraine, président sortant, seul candidat à sa succession, a été réélu à la quasi unanimité, par 42 voix sur 46 votants.
A ses côtés, l’industriel alsacien Jacky Notardonato (groupe Danone) et le conseiller général du Haut-Rhin Antoine Boithiot, ont été également réélus à la vice-présidence.
L’assemblée, dont les soixante dix membres venaient d’être nommés pour six ans par la Ministre de l’aménagement du territoire et de l’environnement, accueillait cinq nouveaux représentants: PME/PMI, consommateur, association de protection de la nature, commission locale de l’eau et papeterie.

Le Comité de bassin est né en 1964 de la double volonté du législateur de gérer globalement les ressources en eau par bassin versant hydrographique au sein d’une structure de concertation entre les acteurs locaux. Il définit la politique de l’eau du bassin, en particulier dans le cadre du SDAGE (schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux) et donne son avis conforme sur les redevances (assiette et taux) proposées par le Conseil d’administration pour financer les actions de l’agence de l’eau.

NOUVEAU CONSEIL

Le Comité élit en son sein les administrateurs de l’Agence de l’eau : 11 représentants des collectivités territoriales et 11 représentants des usagers de l’eau. L’Etat pour sa part désigne les 11 représentants de son collège et le président. Le personnel de l’Agence de l’eau élit son représentant.
Le Conseil a reconduit son bureau : Claude Biwer, président de l’association des maires de la Meuse et Pierre AUBERTEL, Directeur général des papeteries Matussière et Forest, comme vice-présidents ; Pierre EGLER, Conseil régional d’Alsace, président de la commission des aides et Philippe Leroy, président du Conseil général de la Moselle, à la tête de la commission des programmes.
Les nouveautés de ce conseil sont l’entrée d’un agriculteur et la présence de droit des associations pour trois postes partagés entre la pêche, les consommateurs et la protection de la nature.
La préparation du VIII ème programme d’activité de l’Agence de l’eau pour les années 2002 à 2006, qui sera soumis au Parlement en 2000, va être l’occupation majeure des assemblées ces prochains mois. Le Comité aura également à se prononcer sur le dossier des rejets de chlorure dans la Moselle.

Calendrier
Vendredi 26 novembre 1999 : Comité de bassin
Jeudi 7 octobre et jeudi 25 novembre 1999 : Conseil d’administration de l’Agence de l’eau

Contact presse : frechin@eau-rhin-meuse.fr