La 3° conférence sur les "Droits de Propriété, économie et environnement"
organisée par le Centre d'Analyse Economique (Faculté d'économie appliquée),
qui a pour thème cette année "Les Ressources marines" s'est ouverte ce matin
à Aix-en-Provence, en présence d'une centaine d'experts venus du monde entier.
Elle se tiendra jusqu'à vendredi dans les locaux de la Faculté de Droit et d'Economie
et sera suivie samedi d'un circuit d'études en mer autour de Marseille (Parc
Marin de la Côte Bleue, ferme aquacole des îles du Frioul et projet d'un sanctuaire
marin dans les calanques entre Marseille et Cassis).
Surexploitation du milieu marin, pollutions, tourisme, activités de loisirs,
aménagements côtiers, transports maritimes : la liste est longue des agressions
dont est victime l'espace marin. "La mer est en mauvais état, il faut trouver
des moyens nouveaux de s'en sortir", a déclaré dès la séance inaugurale,
Max Falque, secrétaire général de la conférence. La mer est victime de ce qu'on
appelle "la tragédie des communaux", à savoir des ressources supposées appartenir
à tout le monde, libres d'accès et d'exploitation. La conférence se propose,
selon les propos de Max Falque, de "lancer des idées nouvelles" dans
un domaine où on n'a pas beaucoup évolué depuis le droit romain. "Comment
s'en sortir ?", s'est-il interrogé. Et de répondre : " En trouvant des
instruments juridiques, économiques et institutionnels qui apportent des solutions
aux problèmes posés".
Pour
l'Europe, Christoph Nordmann, chargé de la prospective de la politique commune
de la Pêche à la Commission Européenne a établi le bilan suivant : 60% du stock
de poissons est "surexploité", ce qui pour 40% de ce stock "risque de mettre
en cause sa survie". Il ne s'agit pas seulement de tirer la sonnette d'alarme
mais plus encore de réagir par une politique adaptée à une situation qui peut
devenir très critique. M. Nordmann a insisté sur la diversité des situations
en Europe, qui nécessitent des solutions adaptées. "Une réponse uniforme
et centralisée n'est pas imaginable", a-t-il déclaré en comparant notamment
les problèmes posés par la pêche dans l'océan Atlantique et en mer Méditerranée.
Il faut distinguer aussi la pêche côtière, dominante en Europe de la pêche au
large, et juger chaque situation locale ou régionale "avec pragmatisme", a-t-il
insisté, c'est-à-dire sans préjugé politique ou idéologique.
Les pratiques européennes
concernent les deux grandes organisations de la pêche connues aujourd'hui dans
le monde , soit avec des quotas individuels (limitation annuelle de la quantité
affectée à un pêcheur professionnel) comme cela se fait au Royaume Uni et aux
Pays-Bas, soit des quotas globaux comme en France. M. Nordmann estime que le
système des quotas "n'est pas très adapté à la Méditerranée car il ne peut
s'appliquer qu'à une espèce de poisson, alors qu'on y pêche divers types en
même temps". La question des quotas de pêche est donc apparue dès la première
journée de la conférence comme un des sujets centraux, avec en arrière plan
le débat sur le libre accès à la mer et les droits de propriété qui peuvent
y être attachés (cas des quotas de pêche négociables).
Pour
le professeur Jean-Pierre Centi, économiste et directeur du Centre d'Analyse
Economique d'Aix-en-Provence, le débat est rendu confus et ambigu "parce
qu'on confond propriété sur une ressource (la mer) et les droits de propriété
que l'on peut exercer. Pour l'économiste, un bien comme la mer possède des attributs
multiples et fait l'objet d'usages différents, et ce sont ces attributs et ces
usages qui peuvent faire l'objet de droits de propriété. Ces droits ne sont
pas figés comme les usages eux-mêmes qui varient dans le temps".
Les moyens
techniques et les goûts du consommateur évoluent, par exemple, faisant aussi
apparaître de nouveaux usages. Serge Collet (Université de Hambourg) ne dit
pas autre chose quand il affirme : "Nous ne parlons pas de propriété mais
d'usages territoriaux et d'appropriation, c'est-à-dire du rapport des hommes
entre eux dans le cadre de la production de la mer". Comment définir ces
droits ? Selon Jean-Pierre Centi, ces droits peuvent prendre diverses formes
mais doivent être en règle générale "exclusifs et transférables". Pour les définir,
il est nécessaire d'adopter une démarche "non pas de haut en bas comme c'est
le cas dans l'hypothèse d'une intervention étatique mais de bas en haut".
Il faut que les personnes intéressées - les pêcheurs par exemple - résolvent
d'elles-mêmes et de façon volontaire les problèmes . Cette opinion est partagée
par Michael de Alessi, directeur du Center for Private Conservation (San Francisco)
qui estime que "la meilleure solution a été trouvée quand les pêcheurs ont
su gérer eux-mêmes les ressources de façon décentralisée".
La
question de la pollution de la mer par les hydrocarbures a également été abordée.
Certains intervenants ont relativisé les grandes pollutions accidentelles du
type Erika dont l'impact médiatique est très fort et occulte la situation mondiale,
en soulignant comme l'a fait Michel Botalla-Gambetta, administrateur des Affaires
Maritimes (Marseille), que 80% de la pollution de la mer provenaient de la terre
et que 20% donc se produisaient en mer. En France, entre 200 et 300 rapports
de pollution sont établis chaque année, a indiqué M. Botella-Gambetta mais "les
affaires qui débouchent devant la justice se comptent sur les doigts d'une seule
main, tout simplement parce qu'on se trouve face à des nappes de pollution isolée
et qu'il n'est pas possible de savoir quel est le navire pollueur".
En effet,
en dehors des pollutions accidentelles de grande ampleur comme dans le cas de
l'Erika, la pollution par hydrocarbures se produit principalement par des rejets
soit de résidus d'hydrocarbures (par exemple par les cargos), soit d'eau de
ballast mêlée d'hydrocarbures (jusqu'à 20.000 tonnes pour les plus gros pétroliers).
M. Botella-Gambetta a mis l'accent aussi sur "la formation insuffisante des
magistrats" en ce domaine et sur le trop grand nombre d'intervenants à tous
les niveaux. Il a rappelé que l'administration des Douanes ou des Affaires Maritimes
mais aussi la Gendarmerie ou la Marine Nationale pouvaient constater une pollution.
En revanche, le projet de loi actuellement discuté en France permettra de désigner
trois tribunaux spécialisés (Brest, Cherbourg et Toulon).
Pour sa part, Maître
Patrick Simon, avocat (Paris), a dénoncé "les excès de la législation en matière
civile" en montrant comment les lois se sont succédées au rythme des pollutions
majeures pour "aboutir à une monstruosité juridique avec l'interdiction
faite aux victimes d'introduire un recours sur d'autres personnes que la seule
qui est désignée, à savoir l'armateur". Dans le cas de l'Erika, cela ne
va pas sans poser de problèmes dans la mesure où "l'armateur n'est pas d'une
très grande solvabilité" et que les dommages sont évalués "à 1,2 milliard
de francs". Maître Simon a montré à travers divers exemples que les responsabilités
varient selon que le navire lui-même est mis en cause, si on se trouve devant
un défaut de signalisation d'un rocher, un excès de chargement, une collision.
"On ne peut pas décréter à l'avance qui sera responsable comme
le fait la législation française, a-t-il déclaré. Il faut que les victimes
puissent poursuivre le vrai responsable".
Haut de page
Deuxième communiqué
de presse :
"Expériences et études de cas"
La
deuxième journée de la conférence internationale sur les "Ressources Marines",
qui se tient à Aix-en-Provence (21-23 juin) a été consacrée aujourd'hui aux
"Expériences et études de cas" .
Une interrogation a parcouru l'ensemble des questions abordées : est-il nécessaire
de privatiser la gestion de l'environnement marin afin d'en assurer une meilleure
protection à long terme ? En ce qui concerne la pêche, la plupart des pêcheries
commerciales sont réglementées par les "totaux admissibles de
capture" c'est-à-dire par le maximum de prises autorisées globalement sur une
espèce. Cette mesure a été jugée insuffisante, selon certains intervenants,
pour préserver la ressource.
Elizabeth Brubaker de Toronto (Canada), directrice
de "Environment Probe", a pris le cas de la pêche à la morue, gérée par le gouvernement
canadien, qui l'a interdite en 1992 en raison de sa raréfaction et qui l'a autorisée
à nouveau en 1998. "On a détruit cette pêche car elle s'est établie à un
niveau trop élevée puis on l'a réouverte de façon prématurée, affirme-t-elle,
pour des raisons électorales. Le gouvernement canadien ne possédait pas les
bons outils pour prendre les décisions adaptées". Et cela, selon Mme Brubaker,
pour quatre raisons :
- 1. "Les politiques ne voient pas plus loin que le bout de leur nez à
savoir la prochaine élection, ce qui est désastreux car il faut raisonner à
long terme",
- 2. "Ils représentent des intérêts divergents et contradictoires (pêcheurs,
écologiste, tourisme et loisirs .), ce qui entraîne la paralysie et la sclérose
des décisions",
- 3. "Le gouvernement peut être sous l'influence d'un lobby; au Canada,
ce fut le cas avec ceux qui défendaient la création d'emplois dans ce secteur",
- 4. "Le gouvernement ne paie pas financièrement le coût d'une mauvaise
décision, il n'est pas en mesure comme l'est un professionnel dans un régime
de marché, de déterminer la valeur des ressources environnementales et il ne
peut pas réagir assez vite".
Mme Brubaker affirme que "le droit de propriété
permet de forcer le pêcheur à préserver une ressource qui, dans cette hypothèse,
sera infinie" car l'outil le mieux adapté est "un droit de propriété fort, exclusif,
perpétuel et transférable". Quelques pays dans le monde se sont engagés dans
cette voie ( l'Australie, la Nouvelle-Zélande, l'Islande.).
Hannes Gissurrarson,
professeur à l'université de Reykjavik (Islande) a plaidé lui aussi pour les
"contingents" individuels transférables actuellement en vigueur dans son pays,
tout en soulignant: " Il n'est pas suffisant de démontrer que ce système
est le meilleur encore faut-il que les gens voient un intérêt à l'appliquer
ou à accepter le changement". En effet, en Islande, selon M. Gissurarson
: "7O% de la population est contre car elle estime qu'un petit nombre de
pêcheurs fait trop de profit". Des quotas de pêche ont été accordés gratuitement
en 1983 : "C'était préférable à un système d'enchères, dit-il, car
sinon la moitié des pêcheurs existants n'auraient pas pu en bénéficier".
Depuis 1983, 90% de ces quotas ont été négociés sur un marché qui est
libre et ont donc changé de mains. M. Gissurrarson a précisé aussi qu'il était
nécessaire de déterminer concrètement ces "quotas transférables" en pourcentage
du total autorisé et non pas en valeur absolu. Résultat : les grandes pêcheries
se sont développées. Elles représentaient un quart des sociétés de pêche en
1983 contre 65% en 2000. L'ensemble du secteur évolue vers la formation de sociétés
anonymes (on estime que 20.000 personnes possèdent en Islande des quotas de
pêche négociables) . Il en résulte, selon lui, "une gestion efficace de la pêche".
Et s'il a un conseil à donner, c'est celui-ci : "Pour changer de système,
il faut demander à ceux qui sont à l'intérieur (c'est-à-dire aux pêcheurs) de
s'engager". En clair, on ne doit pas l'imposer.
Bien d'autres expériences, en dehors de la pêche, ont été présentées. En particulier
le cas de la récolte des algues en France soit 100.000 tonnes/an. Cette activité
relève du même mode de gestion que la pêche alors qu'elle se rapproche de l'agriculture.
Or, il ne faut pas raisonner en fonction d'un permis et de quantités globalement
autorisés, ont souligné des intervenants, mais en fonction de "surfaces" afin
de gérer l'espace marin de façon rationnelle : cela permettrait en effet d'en
fermer certaines et d'en ouvrir d'autres pour permettre une reproduction normale
des algues.
Frédéric Bachet, directeur du Parc Marin de la Côte Bleue, a fait le
bilan d'une des rares expériences de sanctuaires marins en France. Ce parc est
composée de deux zones, l'une près de Carry de 85ha (créée en 1983), l'autre
près du Cap Courronne (1996) de 210 ha où toute pêche est interdite. Il est
à noter que les pêcheurs sont associés et parties prenantes de cette démarche.
Ces zones "sont devenues des espaces de grossissements pour les poissons
et ont permis aussi de retrouver des espèces qui avaient disparu", a indiqué
M. Brachet. On revoit des espèces nobles tels que des loups, des sars, des dorades
et des dentis. Des récifs artificiels ont été immergés à 25 m de profondeur.
Les résultat sont là aussi assez spectaculaires. "Dix espèces nouvelles sont
apparues, indique M. Bachet, celles que l'on trouvait déjà sont 3 à 13
fois plus nombreuses". "Nous sommes devant ce qu'il est convenu d'appeler
une patrimonialisation de la bande côtière", a souligné M. Brachet.
Des projets originaux ont également été présentés comme celui de Mickaël Markels,
PDG de "Ocean Farminc Inc." (Springfield ) qui se propose de "fertiliser les
mers ouvertes". Il a fait état d'une première expérience réalisée sur 12 km2,
qui permettrait "d'améliorer le zooplancton en développant le phytoplancton
par apports de nutriments adaptés". Cette approche aurait aussi l'avantage
de réduire la pollution de gaz carbonique dans l'atmosphère (que le phytoplancton
absorbe). M. Markels se propose de réaliser avec l'aide du gouvernement américain
une expérimentation sur 20.000 km2 (budget de 10 millions de dollars).
Enfin, Jean-Pierre Chamoux, de l'université du Havre, a relancé le projet de
transports d'iceberg. Il croit toujours dans cette approche qu'il avait développée
il y a 25 ans avec "Le projet Iceberg" sur financement de l'Arabie Saoudite
à l'époque, et qu'il estime viable. L'iceberg étant considéré "comme une
épave, il n'y a pas de problème de propriété dans la mesure où il devient la
propriété de celui qui s'en empare. On peut transformer une épave en actif industriel".
Par ailleurs, l'iceberg lui-même relève, dit-il, de l'appropriation minière
de l'eau. Il devient un bien commercialisable. "Je pense, conclut-il,
que c'est un des rares exemples où la ressource en eau est naturellement
privatisée avec un faisceau d'appropriations successives à partir du droit international
sans avoir à modifier la législation". La dernière journée de cette conférence
internationale sera consacrée demain aux "Perspectives" ainsi qu'à la présentation
générale des conclusions.
Haut de page
Communiqué de presse final
Henri Lamotte, rapporteur général, a tiré vendredi après-midi les conclusions de la conférence internationale sur "Les Ressources Marines", qui s'est tenue à Aix-en-Provence
(21-23 juin), en soulignant deux "enseignements" : d'une part "la
contribution potentielle des droits de propriété à la gestion des ressources marines
peut prendre des formes multiples", d'autre part "l'efficacité de ces droits n'est ni
générale, ni absolue, elle est contingente et conditionnelle" car le milieu marin est
soumis à d'autres types d'agressions sur lesquelles les seuls droits de propriété
n'ont pas ou peu d'influence.
M. Lamotte a bien résumé la tendance générale de la conférence en déclarant : "il faut mettre fin au statut de la mer considérée comme un espace qui n'appartient à personne". De fait, "la plupart des atteintes aux ressources marines, a-t-il souligné, résultent de l'absence ou du caractère incomplet des droits de propriété".
Il a mis en évidence "la grande souplesse des droits de propriété" , ce qu'il a appelé
leur "maléabilité" dans la mesure où ils peuvent être individuels ou collectifs,
coutumiers ou formels, porter sur des biens marchands ou non marchands, prendre la forme
de droits d'accès, d'exploitation. à condition qu'ils soient "exclusifs, transférables
et durables".
Pour sa part, Brice Lalonde, conseiller régional de Bretagne a fait deux propositions au
cours du meeting final.
L'affaire de l'Erika démontre, selon l'ancien ministre, que "le principe de libre
navigation est injuste et qu'il faut le réviser dans la mesure où, après un accident, la
charge est laissée aux contribuables du pays riverains". Cela pose moins de problèmes aux
pays riches qu'aux pays qui le sont moins et qui n'ont pas toujours les moyens de
financer des mesures adpatées. M. Lalonde propose d'instaurer "un péage" dans certaines
zones "à ceux qui font courir un risque car ils doivent contribuer aux paiements des
coûts engendrer par la pollution".
Par ailleurs, il a indiqué qu'il est nécessaire dans certains cas "de passer de la
cueillette à l'élevage" en ce qui concerne le milei marin et donc de promouvoir des
droits de propriétés. Il a rejoint en cela les conclusions de nombreux experts. Il a pris
l 'exemple, en Bretagne, des coquilles Saint -Jacques qui s'élèvent assez bien et qui
peuvent être ensemencées". On pourrait délimiter "des terrains appartenant à des
personnes qui auraient le droit d'y plonger", ce qui correspondrait à une
patrimonialisation de l'espace marin.
Elizabeth Brubaker, directrice de "Environment Probe" à Toronto (Canada) souligne : "Nous avons besoin d'une approche au cas par cas car il n'y a aucune solution universelle
de type prêt à porter mais des principes universels qui guident des solutions spécifiques
et performantes".
Mme Brubaker a mis en avant le principe de "la propriété autogérée" car "les
propriétaires ont entre les mains les outils adaptés pour gérer durablement les ressources".
Le cas des coopératives de pêche au Japon est, selon elle, tout à fait
probant et montrent comment les pêcheurs ont su se défendre face à la pollution des
centrales nucléaires, aux rejets urbains et à ceux des raffineries.
"Il y a des types de droit de propriété différents mais dans tous les cas ceux qui disposent de ces droits prennent des décisions plus sâges", a-t-elle indiqué. Car, selon elle, le droit de propriété "donne à celui qui en dispose la possibilité de se protéger contre ceux qui provoquent des désastres".
Hannes Gissurrarson, professeur à l'université de Reyjkjavik (Islande) a fait la
disinction entre droits de propriété territoriaux (appliqués à une zone maritime) et
quotas de pêche individuels négociables (établis en fonction de la ressource : poissons.)
Selon lui, les premiers sont préférables et "après que les nations se soient approprié
les mers, c'est maintenant aux individus et aux firmes de le faire".
Les économistes, juristes, bilogistes, ethnologues, historiens. venus des Etats-Unis, de Nouvelle-Zélande, d'Australie et d'Europe ont montré qu'on ne pouvait plus considérer la mer comme n'appartenant à personne et ni se contenter de dire que c'était un patrimoine de l'Humanité.
Haut de page
Retour page Eau et Ressources
